New York Habitat
New York Habitat
 +1 (212) 255-8018
Accueil > Blog

Photo de la mairie de Paris Mairie de Paris

Cet article a pour but d’expliquer les nouvelles régulations adoptées par la Mairie de Paris et s’appliquant aux locations des meublés touristiques dès le 1er Décembre 2017.

La loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République Numérique, a introduit des modifications majeures relatives aux locations meublées touristiques, qu’il convient d’exposer ci-après :

1) Le choix du conseil municipal

Exemple d’un conseil municipal à Nice Conseil municipal

Conformément à l’article L.324-1-1 du Code du tourisme, les communes peuvent, par délibération du conseil municipal, se prononcer en faveur d’une procédure d’enregistrement pour les logements meublés touristiques.

Ainsi, lorsque cette dernière est mise en place par la commune, elle se substitue à la déclaration préalable mise en place par le législateur et constituant l’ancien régime.

Photo du logo de la mairie de Paris Logo de la mairie de Paris

À ce titre, la mairie de Paris a mis en place cette procédure d’enregistrement, dont la date d’effet est fixée au 1er décembre 2017.

2) La mise en œuvre de la procédure

Le décret d’application n°2017-678 du 28 avril 2017, est venu apporter des précisions :

D’une part, en définissant le local meublé ;

D’autre part, en précisant le contenu de la déclaration.

a-Définition

Conformément à l’article D.324-1, le local meublé se définit comme :

  • Un meublé de tourisme est une formule de location de courtes durées en faveur d’une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile. Les locations meublées effectuées conformément à la loi du 6 juillet 1989 (bail d’un an ou de 9 mois pour les étudiants) ne sont pas soumises à la réglementation sur les meublés de tourisme. Elles ne nécessitent donc aucune démarche administrative préalable auprès de la Ville de Paris.
  • Un meublé de tourisme, c’est-à-dire « des villas, appartements ou studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts en location à une clientèle de passage qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine ou au mois et qui n’y élit pas domicile »
  • Une partie d’un meublé de tourisme qu’il soit ou non à l’usage exclusif du locataire.

b- La déclaration

Conformément à l’article D.324-1-1, la déclaration est à adresser, par tous moyens, au maire de la commune, où est situé le local meublé.

Elle doit comporter les informations suivantes lorsqu’elle est effectuée au moyen d’un télé service (par Internet):

  • L’identité, l’adresse postale et électronique du déclarant,
  • Le statut de résidence principale ou non,
  • Le nombre de pièces et de lits composant le meublé,
  • La date de la décision de classement et le niveau de classement des meublés,
  • L’adresse du local meublé précisant, si ce dernier fait partie d’un immeuble comportant plusieurs locaux, le bâtiment, l’escalier, l’étage et le n° d’appartement ou en lieu et place de ces informations fournir le numéro identifiant le logement tel qu’il ressort de l’avis d’imposition de la taxe d’habitation.

Dès réception de la déclaration, un numéro de déclaration, composé de 13 chiffres, sera délivré par la commune.

Par ailleurs, toutes modifications concernant les éléments d’informations mentionnés ci-dessus devront faire l’objet d’une nouvelle déclaration.

3) Les obligations des intermédiaires (applicables à New York Habitat)

Afin de compléter ce dispositif, l’article L.324-2-1 du Code du tourisme a apporté des précisions relatives aux obligations des personnes qui se livrent ou prêtent leur concours contre rémunération, par la mise à disposition d’une plateforme numérique, à la mise en location d’un local meublé.

Les obligations sont les suivantes :

  • Informer sur les obligations de déclaration et/ou d’autorisation préalables mentionnées ci-dessus ;
  • Obtenir une déclaration sur l’honneur de la part du loueur attestant du respect de ces obligations, préalablement à la location du bien ;
  • Publier le numéro d’enregistrement à treize chiffres délivré par la commune dans l’annonce relative au local ;
  • Être particulièrement vigilant concernant les logements qui constituent la résidence principale du loueur en s’assurant que le logement en question ne soit pas loué plus de 120 jours par an. Le cas échéant, il convient de décompter le nombre de nuits et d’en informer la commune du logement loué. Ce dernier ne pourra plus faire l’objet d’une offre de location jusqu’à la fin de l’année en cours sur la plateforme.

Si vous possédez un meublé de tourisme à Paris, souhaitez transformer votre logement en meublé de tourisme ou souhaitez louer occasionnellement votre logement pour une courte durée, il vous faut donc désormais suivre la procédure suivante :

1ère étape : déclarer votre location meublée auprès de la mairie de Paris :

Vous trouverez ci-dessous le lien du site mis en place par la mairie de Paris, qui vous permettra de déclarer votre logement conformément aux indications précitées :

Photo d'un ordinateur avec un fond d’écran du site internet de la mairie de paris dans la section déclaration en ligne pour la location d’un meublé touristique Cliquez sur l'image ci-dessus pour la déclaration de votre logement sur le site de la mairie de Paris

2ème étape : Attestation à fournir sur l’honneur à l’agence en charge de la location de votre bien

Les agences immobilières ou plateformes internet que vous utilisez pour louer votre bien sont dans l’obligation d’obtenir de votre part une déclaration sur l’honneur attestant du respect des obligations d’enregistrement imposées par la mairie de Paris.

Les propriétaires utilisant nos services, par exemple, ont déjà reçu ou vont prochainement recevoir cette attestation à remplir.

N’hésitez pas à nous contacter pour toute question relative à cette nouvelle législation, ou pour référencer votre bien à Paris sur notre site au 01 42 36 78 70 (+1 (212)-255 -8018 depuis les États-Unis).

4) Pour référence, rappel de la nouvelle législation :

Article L.324-1-1

« I.- Toute personne qui offre à la location un meublé de tourisme, que celui-ci soit classé ou non au sens du présent code, doit en avoir préalablement fait la déclaration auprès du maire de la commune où est situé le meublé.

Cette déclaration préalable n’est pas obligatoire lorsque le local à usage d’habitation constitue la résidence principale du loueur, au sens de l’article 2 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986.

II.- Dans les communes où le changement d’usage des locaux destinés à l’habitation est soumis à autorisation préalable au sens des articles L. 631-7 et L. 631-9 du code de la construction et de l’habitation une délibération du conseil municipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la commune toute location pour de courtes durées d’un local meublé en faveur d’une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile.

Lorsqu’elle est mise en œuvre, cette déclaration soumise à enregistrement se substitue à la déclaration mentionnée au I du présent article.

Un téléservice permet d’effectuer la déclaration. La déclaration peut également être faite par tout autre moyen de dépôt prévu par la délibération susmentionnée.

Dès réception, la déclaration donne lieu à la délivrance sans délai par la commune d’un accusé-réception comprenant un numéro de déclaration.

Un décret détermine les informations qui peuvent être exigées pour l’enregistrement. »

Article L.324-2

« Toute offre ou contrat de location saisonnière doit revêtir la forme écrite et contenir l’indication du prix demandé ainsi qu’un état descriptif des lieux.

Toute offre de location mentionnée au II de l’article L. 324-1-1 contient le numéro de déclaration mentionné à cet article. »

Article L.324-2-1

« I. – Toute personne qui se livre ou prête son concours contre rémunération, par une activité d’entremise ou de négociation ou par la mise à disposition d’une plateforme numérique, à la mise en location d’un logement soumis à l’article L. 324-1-1 du présent code et aux articles L. 631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation informe le loueur des obligations de déclaration ou d’autorisation préalables prévues par ces articles et obtient de lui, préalablement à la location du bien, une déclaration sur l’honneur attestant du respect de ces obligations, indiquant si le logement constitue ou non sa résidence principale au sens de l’article 2 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, ainsi que, le cas échéant, le numéro de déclaration du logement, obtenu en application du II de l’article L. 324-1-1 du présent code.

II. – Toute personne qui se livre ou prête son concours contre rémunération, par une activité d’entremise ou de négociation ou par la mise à disposition d’une plateforme numérique, à la mise en location d’un local meublé soumis au II de l’article L. 324-1-1 et aux articles L. 631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation publie dans l’annonce relative au local, son numéro de déclaration, obtenu en application du II de l’article L. 324-1-1 du présent code.

Elle veille à ce que le logement proposé à la location ou à la sous-location ne soit pas loué plus de cent vingt jours par an par son intermédiaire lorsque le logement constitue la résidence principale du loueur au sens de l’article 2 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 précitée. A cette fin, lorsqu’elle en a connaissance, elle décompte le nombre de nuits faisant l’objet d’une occupation, et en informe, à sa demande, annuellement, la commune du logement loué. Au-delà de cent vingt jours de location, le logement ne peut plus faire l’objet d’une offre de location par son intermédiaire jusqu’à la fin de l’année en cours.

III. – Les modalités de contrôle et de sanction aux manquements aux obligations prévues par le II du présent article sont fixées par décret. »

Photo du logo de la mairie de Paris Logo de la mairie de Paris

 

Photo d'une chambre à louer dans l'appartement NY-16163 avec un lit Queen size, une grande fenêtre et une commode Louez une chambre dans cet appartement spacieux à Harlem et profitez de l'extérieur grâce au Jackie Robinson Park juste à côté !

La colocation est une excellente façon de partager vos frais de séjour à New York avec un ou plusieurs habitants du coin et de faciliter ainsi la transition dans une nouvelle ville. Vous partagerez l’appartement et les espaces communs avec vos ou votre colocataire(s) ; une bonne entente est donc primordiale.

Lire l’article ici…»

 

Vue panoramique des rues de Harlem Rejoignez-nous pour découvrir notre prochain quartier de Manhattan, Harlem !

Ce qui n’était à l’origine qu’un village agricole hollandais est devenu un quartier multiethnique et un pilier du renouveau culturel et artistique. La Renaissance de Harlem est un mouvement social et artistique des années 1920 qui a fait du quartier de Harlem ce qu’il est aujourd’hui. C’est à ce mouvement que l’on doit des personnalités comme W.E.B. Du Bois, Duke Ellington, et Ella Fitzgerald. Le quartier connait une renaissance perpétuelle ; il est en constante évolution grâce à son art, sa musique et sa culture. Aujourd’hui, il continue d’être une source d’inspiration pour les artistes nouveaux et émergents.

Tous les résidents vous diront qu’il n’y a pas mieux qu’Harlem pour vivre une expérience culturelle unique. Avec une richesse gastronomique qui vous transporte aux quatre coins du monde et une scène artistique qui vous fera peut-être découvrir le prochain artiste en vogue, vous ne regretterez pas d’être venu. Grâce à nos conseils, apprenez à vivre au rythme des habitants de Harlem et devenez l’un d’entre eux !

TARIFS DES LOYERS

Graphique des loyers des chambres de Harlem à Manhattan Les colocations sont un moyen abordable de vivre dans le quartier branché qui vous attire

Lire l’article ici…»

 

Photo du salon de l’appartement NY-16194 donnant sur un balcon Cette colocation de Williamsburg à Brooklyn dispose d'un espace extérieur pour se détendre

La colocation est une excellente façon de partager vos frais de séjour à New York avec un ou plusieurs habitants du coin et de faciliter ainsi la transition dans une nouvelle ville. Vous partagerez l’apparte-ment et les espaces communs avec vos ou votre colocataire(s) ; une bonne entente est donc primor-diale. Chez New York Habitat, nos agents s’efforcent de trouver le colocataire et l’appartement qui vous correspondent. Grâce à notre service sur mesure, nos agents définissent vos besoins pour vous offrir des logements qui vous sont les plus adaptés. Dans chacun des blogs de notre série sur la colocation, nos agents vous feront part de conseils pour trouver chaussure à votre pied.

LES ASTUCES D’UN AGENT IMMOBILIER NEW-YORKAIS

Convenir de l’utilisation des espaces communs

La colocation implique de partager certains espaces communs, il vous faut donc définir précisément les pièces auxquelles vous aurez accès. Bien qu’une salle de bain soit une nécessité, certains appartements ont des règles concernant l’utilisation d’autres espaces communs, par exemple la cuisine et le salon. N’hésitez pas à demander si ces pièces sont soumises à une utilisation complète ou restreinte, afin d’éviter les mauvaises surprises une fois locataire. Si vous n’avez pas accès au salon, à la cuisine que partiellement (durant des horaires précis ou pour préparer des repas rapides uniquement), et que vous êtes limité à votre chambre à coucher, cela doit être indiqué et convenu à l’avance. La ville de New York compte tellement de restaurants qui offrent l’option de vente à emporter et de livraison que certaines personnes n’ont jamais touché à leur four. Toutefois, si vous aimez cuisiner, ce critère pourrait bien faire la différence.

Nous savons tous que la notion d’emplacement est au centre du discours des agents immobiliers. En effet, la première étape essentielle dans toute recherche d’appartement est de déterminer l’emplacement de votre hébergement. Peut-être préférez-vous être à proximité de votre université, ou d’une ligne de métro spécifique afin de faciliter vos trajets. Les appartements des arrondissements extérieurs de New York tels que Brooklyn sont souvent plus spacieux et dotés de plusieurs chambres, cette zone vous offre donc un vaste choix de colocations. Si vous envisagez d’opter pour l’une d’elles à Williamsburg, des informations préliminaires sont disponibles en ligne. Nous vous invitons aussi à visionner notre vidéo ci-dessous.

Lire l’article ici…»

 

Photo du Tower Bridge surplombant la Tamise à Londres Tower Bridge est l’un des points de vue les plus emblématiques de Londres (Crédit photo : Iakov Kalinin)

L’air frais, le cidre chaud aux épices et les arbres aux couleurs cuivrées qui offrent un paysage changeant… Voici pourquoi l’automne est la saison préférée de bon nombre d’entre nous. Les voyageurs expérimentés vous diront que c’est la période idéale pour visiter des grandes villes comme Londres sans les foules de touristes estivaux et les queues interminables. Avec les offres spéciales de la saison sur les billets d’avions et les hébergements, plus besoin de repousser ce voyage à Londres dont vous avez toujours rêvé ! Si vous n’êtes pas convaincus, jetez un œil à ces formidables activités qui agrémenteront votre séjour au goût de l’automne…

Photo de maisons en rangée de couleur pastel dans le quartier de Notting Hill de Londres Capturez l’instant sur Instagram en vous baladant dans le quartier coloré de Notting Hill (Crédit photo : S Pakhrin via Flickr)

Lire l’article ici…»

 

Photo du pont de Williamsburg arborant des œuvres artistiques sur ses poutres Traversez le pont de Manhattan à Brooklyn pour arriver dans le quartier de Williamsburg

Bienvenue dans le premier article de blog de notre série dédiée à la colocation à New York, une solution de logement très populaire chez les étudiants et les jeunes diplômés de la génération Y (ou « Millennials ») lors de leur première location. Chaque semaine sera consacrée à un quartier de New York, de façon à vous plonger dans le quotidien d’une colocation avec un habitant de la ville. Nous vous présenterons également un entretien avec l’un des hôtes du quartier et vous bénéficierez d’un aperçu de l’appartement et la chambre à louer mis à votre disposition par New York Habitat. Pour ce premier article, nous avons choisi de nous concentrer sur le quartier de Williamsburg, à Brooklyn !

Williamsburg est le mélange parfait entre la ville de Portland et de New York. Ce quartier de Brooklyn dégage une ambiance hipster très prononcée. Bien que tout le monde n’y adhère pas, cette atmosphère est propice à une scène artistique et à une vie nocturne exaltantes. Certes, les loyers sont en hausse mais le quartier reste un excellent endroit où vivre pour les jeunes diplômés. Sa proximité avec Manhattan permet d’y accéder très facilement par les transports.

TARIFS DES LOYERS

Graphique des loyers des chambres dans le quartier de Williamsburg, à Brooklyn La colocation est un excellent moyen de limiter vos dépenses tout en vivant dans un quartier branché

Lire l’article ici…»

 

Photo du feuillage d’automne et de la skyline parisienne avec la tour Eiffel L’automne est la saison idéale pour visiter Paris sans les foules de touristes

Vous rêvez de visiter Paris sans subir les foules de touristes et les queues interminables pour admirer les plus belles vues ? Envisagez un séjour automnal dans la Ville Lumière, où la rentrée rime avec reprise du travail et de l’école et le tourisme est en baisse, de même que les billets d’avion ! En bref, vous aurez la chance de voir un Paris beaucoup plus authentique. Ajoutez à cela l’une de nos locations meublées et vous serez en immersion totale dans la vie locale. Lisez la suite pour découvrir nos activités préférées de cet automne à Paris, puis rendez-vous sur notre site Internet et réservez la location qui correspond parfaitement à vos envies. Vous vous retrouverez assis à un café parisien à déguster un chocolat chaud dans l’air frais de l’automne en un rien de temps !

1. Feuillage d’automne : avenues, parcs et jardins

Photo d'un boulevard bordé d’arbres aux couleurs de l’automne et de bâtiments haussmanniens Promenez-vous le long d'une avenue bordée d’arbres aux couleurs automnales

Lire l’article ici…»

 

Photo de brownstones bordant la rue et de feuillages d’automne colorés L’automne est la saison idéale pour visiter New York !

L’automne est l’une des plus belles saisons pour visiter la ville de New York : le temps y est agréable, Dame Nature offre un superbe cadre de couleurs vives, et il est beaucoup plus facile de vous déplacer dans cette ville moins surpeuplée et humide que de coutume ! Pendant l’automne, la ville de New York revêt un charme inexplicable qui fascine les gens et inspire même des chansons et des films. La suite de cet article vous révèlera nos activités préférées pour une fraîche journée d’automne à New York !

1. L’automne et son feuillage vous tendent les bras

Photo du lac de Central Park avec son feuillage d’automne, son pont et la skyline Faites un tour dans l’un des nombreux parcs de New York et profitez de l’air frais automnal

Lire l’article ici…»

 

Photo du hall principal de la gare de Grand Central Terminal à New York Grand Central est l’une des gares principales de New York permettant de relier Westchester et le nord de l’état de New York

On sait tous que New York est surnommée la ville qui ne dort jamais. Mais savez-vous pourquoi ? Ses nombreux musées, discothèques et restaurants n’auront de cesse de vous occuper, jour et nuit ! Beaucoup de personnes ont tendance à se cantonner à Manhattan alors que le vaste réseau new-yorkais de transports en commun vous permet de vous rendre dans les arrondissements et les états voisins. Vous pourrez élargir votre liste d’activités à faire. Lisez la suite pour découvrir des excursions incroyables de quelques heures dont vous ne soupçonniez même pas l’existence et qui sont possibles grâce à votre location meublée à New York.

1. Atlantic City

Photo de promeneurs sur la promenade d’Atlantic City bordée de casinos et d’hôtels Des bus à destination d’Atlantic City et de Jersey Shore au départ de Port Authority, tout au long de la journée

Lire l’article ici…»

 

Photo d’une rue et d’un bus à deux étages à Oxford en Angleterre Découvrez tout ce qu’Oxford, en Angleterre, a à offrir

Si vous aimez la royauté, que vous êtes incollable en histoire ou fan de musique britannique, Londres est certainement sur votre liste de choses à faire absolument. Mais les touristes oublient souvent que lorsqu’ils louent un appartement meublé idéalement situé à Londres, il devient très facile de prendre une journée pour visiter ces 7 destinations incroyables.

1. Oxford

Oxford, l’une des plus célèbres universités au monde, n’est qu’à une heure de la gare de Marylebone. Allez y découvrir l’architecture sans égale et plongez au cœur de son histoire (des visites guidées à pied sont organisées). Le jardin botanique de l’université d’Oxford dispose de chemins de randonnée adaptés aux familles et les pique-niques sont fortement conseillés ! Pour un aperçu de son histoire, vous pouvez visiter le château médiéval normand d’Oxford, vieux de plus de mille ans. Les amateurs d’art apprécieront le musée Ashmolean (le premier musée universitaire au monde) qui conserve des antiquités, des collections d’art ancien et d’art moderne. L’entrée est gratuite ! Dans le centre d’Oxford, à Carfax, vous pourrez jouir de la vue de la tour Saint Martin, plus communément appelée tour de Carfax, qui est la plus haute construction dans le centre d’Oxford !

Photo du séjour de l’appartement LN-1080 à Paddington avec des fenêtres donnant sur la rue Ce duplex à louer pour vos vacances est parfait pour toute la famille

Lire l’article ici…»