New York Habitat
New York Habitat
 +1 (212) 255-8018
Accueil > Blog > Paris

Paris

Photo de la mairie de Paris Mairie de Paris

Cet article a pour but d’expliquer les nouvelles régulations adoptées par la Mairie de Paris et s’appliquant aux locations des meublés touristiques dès le 1er Décembre 2017.

La loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République Numérique, a introduit des modifications majeures relatives aux locations meublées touristiques, qu’il convient d’exposer ci-après :

1) Le choix du conseil municipal

Exemple d’un conseil municipal à Nice Conseil municipal

Conformément à l’article L.324-1-1 du Code du tourisme, les communes peuvent, par délibération du conseil municipal, se prononcer en faveur d’une procédure d’enregistrement pour les logements meublés touristiques.

Ainsi, lorsque cette dernière est mise en place par la commune, elle se substitue à la déclaration préalable mise en place par le législateur et constituant l’ancien régime.

Photo du logo de la mairie de Paris Logo de la mairie de Paris

À ce titre, la mairie de Paris a mis en place cette procédure d’enregistrement, dont la date d’effet est fixée au 1er décembre 2017.

2) La mise en œuvre de la procédure

Le décret d’application n°2017-678 du 28 avril 2017, est venu apporter des précisions :

D’une part, en définissant le local meublé ;

D’autre part, en précisant le contenu de la déclaration.

a-Définition

Conformément à l’article D.324-1, le local meublé se définit comme :

  • Un meublé de tourisme est une formule de location de courtes durées en faveur d’une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile. Les locations meublées effectuées conformément à la loi du 6 juillet 1989 (bail d’un an ou de 9 mois pour les étudiants) ne sont pas soumises à la réglementation sur les meublés de tourisme. Elles ne nécessitent donc aucune démarche administrative préalable auprès de la Ville de Paris.
  • Un meublé de tourisme, c’est-à-dire « des villas, appartements ou studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts en location à une clientèle de passage qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine ou au mois et qui n’y élit pas domicile »
  • Une partie d’un meublé de tourisme qu’il soit ou non à l’usage exclusif du locataire.

b- La déclaration

Conformément à l’article D.324-1-1, la déclaration est à adresser, par tous moyens, au maire de la commune, où est situé le local meublé.

Elle doit comporter les informations suivantes lorsqu’elle est effectuée au moyen d’un télé service (par Internet):

  • L’identité, l’adresse postale et électronique du déclarant,
  • Le statut de résidence principale ou non,
  • Le nombre de pièces et de lits composant le meublé,
  • La date de la décision de classement et le niveau de classement des meublés,
  • L’adresse du local meublé précisant, si ce dernier fait partie d’un immeuble comportant plusieurs locaux, le bâtiment, l’escalier, l’étage et le n° d’appartement ou en lieu et place de ces informations fournir le numéro identifiant le logement tel qu’il ressort de l’avis d’imposition de la taxe d’habitation.

Dès réception de la déclaration, un numéro de déclaration, composé de 13 chiffres, sera délivré par la commune.

Par ailleurs, toutes modifications concernant les éléments d’informations mentionnés ci-dessus devront faire l’objet d’une nouvelle déclaration.

3) Les obligations des intermédiaires (applicables à New York Habitat)

Afin de compléter ce dispositif, l’article L.324-2-1 du Code du tourisme a apporté des précisions relatives aux obligations des personnes qui se livrent ou prêtent leur concours contre rémunération, par la mise à disposition d’une plateforme numérique, à la mise en location d’un local meublé.

Les obligations sont les suivantes :

  • Informer sur les obligations de déclaration et/ou d’autorisation préalables mentionnées ci-dessus ;
  • Obtenir une déclaration sur l’honneur de la part du loueur attestant du respect de ces obligations, préalablement à la location du bien ;
  • Publier le numéro d’enregistrement à treize chiffres délivré par la commune dans l’annonce relative au local ;
  • Être particulièrement vigilant concernant les logements qui constituent la résidence principale du loueur en s’assurant que le logement en question ne soit pas loué plus de 120 jours par an. Le cas échéant, il convient de décompter le nombre de nuits et d’en informer la commune du logement loué. Ce dernier ne pourra plus faire l’objet d’une offre de location jusqu’à la fin de l’année en cours sur la plateforme.

Si vous possédez un meublé de tourisme à Paris, souhaitez transformer votre logement en meublé de tourisme ou souhaitez louer occasionnellement votre logement pour une courte durée, il vous faut donc désormais suivre la procédure suivante :

1ère étape : déclarer votre location meublée auprès de la mairie de Paris :

Vous trouverez ci-dessous le lien du site mis en place par la mairie de Paris, qui vous permettra de déclarer votre logement conformément aux indications précitées :

Photo d'un ordinateur avec un fond d’écran du site internet de la mairie de paris dans la section déclaration en ligne pour la location d’un meublé touristique Cliquez sur l'image ci-dessus pour la déclaration de votre logement sur le site de la mairie de Paris

2ème étape : Attestation à fournir sur l’honneur à l’agence en charge de la location de votre bien

Les agences immobilières ou plateformes internet que vous utilisez pour louer votre bien sont dans l’obligation d’obtenir de votre part une déclaration sur l’honneur attestant du respect des obligations d’enregistrement imposées par la mairie de Paris.

Les propriétaires utilisant nos services, par exemple, ont déjà reçu ou vont prochainement recevoir cette attestation à remplir.

N’hésitez pas à nous contacter pour toute question relative à cette nouvelle législation, ou pour référencer votre bien à Paris sur notre site au 01 42 36 78 70 (+1 (212)-255 -8018 depuis les États-Unis).

4) Pour référence, rappel de la nouvelle législation :

Article L.324-1-1

« I.- Toute personne qui offre à la location un meublé de tourisme, que celui-ci soit classé ou non au sens du présent code, doit en avoir préalablement fait la déclaration auprès du maire de la commune où est situé le meublé.

Cette déclaration préalable n’est pas obligatoire lorsque le local à usage d’habitation constitue la résidence principale du loueur, au sens de l’article 2 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986.

II.- Dans les communes où le changement d’usage des locaux destinés à l’habitation est soumis à autorisation préalable au sens des articles L. 631-7 et L. 631-9 du code de la construction et de l’habitation une délibération du conseil municipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la commune toute location pour de courtes durées d’un local meublé en faveur d’une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile.

Lorsqu’elle est mise en œuvre, cette déclaration soumise à enregistrement se substitue à la déclaration mentionnée au I du présent article.

Un téléservice permet d’effectuer la déclaration. La déclaration peut également être faite par tout autre moyen de dépôt prévu par la délibération susmentionnée.

Dès réception, la déclaration donne lieu à la délivrance sans délai par la commune d’un accusé-réception comprenant un numéro de déclaration.

Un décret détermine les informations qui peuvent être exigées pour l’enregistrement. »

Article L.324-2

« Toute offre ou contrat de location saisonnière doit revêtir la forme écrite et contenir l’indication du prix demandé ainsi qu’un état descriptif des lieux.

Toute offre de location mentionnée au II de l’article L. 324-1-1 contient le numéro de déclaration mentionné à cet article. »

Article L.324-2-1

« I. – Toute personne qui se livre ou prête son concours contre rémunération, par une activité d’entremise ou de négociation ou par la mise à disposition d’une plateforme numérique, à la mise en location d’un logement soumis à l’article L. 324-1-1 du présent code et aux articles L. 631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation informe le loueur des obligations de déclaration ou d’autorisation préalables prévues par ces articles et obtient de lui, préalablement à la location du bien, une déclaration sur l’honneur attestant du respect de ces obligations, indiquant si le logement constitue ou non sa résidence principale au sens de l’article 2 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, ainsi que, le cas échéant, le numéro de déclaration du logement, obtenu en application du II de l’article L. 324-1-1 du présent code.

II. – Toute personne qui se livre ou prête son concours contre rémunération, par une activité d’entremise ou de négociation ou par la mise à disposition d’une plateforme numérique, à la mise en location d’un local meublé soumis au II de l’article L. 324-1-1 et aux articles L. 631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation publie dans l’annonce relative au local, son numéro de déclaration, obtenu en application du II de l’article L. 324-1-1 du présent code.

Elle veille à ce que le logement proposé à la location ou à la sous-location ne soit pas loué plus de cent vingt jours par an par son intermédiaire lorsque le logement constitue la résidence principale du loueur au sens de l’article 2 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 précitée. A cette fin, lorsqu’elle en a connaissance, elle décompte le nombre de nuits faisant l’objet d’une occupation, et en informe, à sa demande, annuellement, la commune du logement loué. Au-delà de cent vingt jours de location, le logement ne peut plus faire l’objet d’une offre de location par son intermédiaire jusqu’à la fin de l’année en cours.

III. – Les modalités de contrôle et de sanction aux manquements aux obligations prévues par le II du présent article sont fixées par décret. »

Photo du logo de la mairie de Paris Logo de la mairie de Paris

 

Photo d’un grand château au bord d’un lac au coucher du soleil Des panoramas grandioses vous attendent à l’extérieur de Paris

Paris est une ville éblouissante et l’une des destinations préférées des touristes. Malgré ça, de nombreux visiteurs n’osent pas s’aventurer sur le territoire français, et passent à côté d’endroits méconnus, pourtant si impressionnants. Sautez dans un train et vivez des souvenirs inoubliables. Ces escapades d’une journée sont un moyen facile et abordable pour voir différentes régions de France sans pour autant devoir réserver de multiples hébergements. Il ne s’agit que d’un court trajet en train ou en bus depuis votre location parisienne. Alors sortez et explorez !

1.Château de Chantilly

Photo du château de Chantilly et de ses jardins Les chevaux, l’art et la randonnée vous attendent dans la charmante ville de Chantilly

Lire l’article ici…»

 

Photo de personnes allongées sur l’herbe au Champ-de-Mars avec la tour Eiffel au second plan. Le Champ-de-Mars à côté de la tour Eiffel est le meilleur endroit pour pique-niquer et prendre le soleil

L’été est de retour et vous, vous êtes sur le départ ! Si vous envisagez de partir en France pour vos vacances, vous ne pouvez laisser de côté la Ville Lumière ! Paris est une destination hors du temps à voir tout au long de l’année. Durant l’été, elle se plie en quatre pour que vous puissiez profiter pleinement de ces belles journées estivales. Les parcs parisiens, une balade en bateau le long de la Seine, un déjeuner à la terrasse d’un charmant café : si cela vous fait rêver, lisez notre guide des 20 activités que vous devez absolument faire à Paris

1. Dîner-croisière sur un bateau parisien

Photo d’un bateau parisien sur la Seine au crépuscule Faites une croisière le long de la Seine avec style sur un bateau parisien

Lire l’article ici…»

 

Photo d’un coucher de soleil derrière la tour Eiffel L'emblématique tour Eiffel à Paris

Le soleil brille, les fleurs éclosent, les oiseaux chantent, et le tout Paris se rue à l’extérieur pour profiter du beau temps ! Le printemps est arrivé, et il n’existe pas de meilleur moment pour visiter Paris. Après tout, nous adorons tous Paris au printemps ! Imaginez-vous parmi les Parisiens sortis se prélasser au soleil. Les terrasses de cafés se remplissent de groupes d’amis venus boire un verre ou d’écrivains stéréotypés perdus dans leurs pensées et contemplant la vie parisienne en s’attardant sur leur café. Les jardins parisiens fleurissent et deviennent le lieu incontournable d’un pique-nique improvisé avec une bouteille de vin, une baguette et quelques gourmandises.

Photo de l’Arc de Triomphe au fond d’une rue arborée. Tout est vert au printemps à Paris

Lire l’article ici…»

 

Photo d’une personne qui fait du vélo devant la tour Eiffel à Paris La tour Eiffel est le monument le plus connu de Paris

Vous prévoyez de partir à Paris mais vous avez envie de voir autre chose que les mêmes sites cliché que tout le monde connait ? La tour Eiffel, le Louvre et les Champs-Élysées sont des endroits magnifiques mais nous savons que ce que vous voulez vraiment, c’est vivre une expérience plus authentique et avoir l’occasion de découvrir véritablement la ville. Il n’y a pas de meilleur moyen pour cela que de louer un appartement typiquement parisien, de vivre avec des locaux et d’explorer des lieux et des sites touristiques moins fréquentés. Nous avons donc créé notre propre petit guide de voyage pour vous donner des idées d’activités originales avec en bonus, des appartements uniques pour que vous puissiez voir la Ville Lumière sous un nouveau jour.

Les marchés de quartier sont emplis de saveurs locales

Photo d’un homme dans un marché plein d’antiquités et d’articles pour la maison On ne sait jamais quel bijou on peut trouver dans les marchés aux puces locaux

Lire l’article ici…»

 

Photo de shoefiti dans une rue de SoHo Le quartier de SoHo, à New York, est célèbre pour ses magasins, ses boutiques et sa mode

C’est à nouveau cette période de l’année, l’évènement biannuel de la Fashion Week ! Tous les créateurs, mannequins, photographes et leur escorte sont sur le point de débarquer dans les capitales de la mode du monde entier. Deux fois dans l’année, en hiver et à l’automne, New York, Londres, Milan et Paris accueillent les défilés trépidants de la Fashion Week et leurs évènements avant-gardistes. Nous savons à quel point nos clients passionnés par l’industrie de la mode peuvent être occupés et à quel point trouver des chambres d’hôtel peut être compliqué. Nous avons donc compilé des suggestions d’appartements à New York, Londres et Paris qui, selon nous, pourraient vous convenir…

New York Fashion Week (Du 9 au 17 février 2017)

Les rues de New York sont un défilé non-officiel constant mais pendant la Fashion Week, les fashionistas new-yorkaises et les gourous de la mode affluent de partout et en nombre, alors ouvrez l’œil pour une sérieuse inspiration de mode.

Photo du salon du NY-16635 dans l’Upper West Side Cet appartement T5 en duplex avec 3 salles de bains de l’Upper West Side est assez spacieux pour vous et vos proches

Lire l’article ici…»

 

Photo de cadenas en forme de cœur Exprimez votre amour sur le pont des Arts


Passer la Saint-Valentin à Paris se doit d’être romantique et de se dérouler sans faille. Cependant, certaines astuces peuvent rendre votre séjour bien plus agréable encore. Lisez la suite pour trouver nos suggestions soigneusement préparées si vous souhaitez impressionner l’élu(e) de votre cœur en séjournant dans l’un de nos appartements les plus douillets de Paris, la ville de l’amour !

Photo d’un couple au coucher du soleil avec la tour Eiffel en arrière-plan. Avec autant de points de vue romantiques, Paris est vraiment la ville de l’amour. Crédit photo : Jellio Coe

Lire l’article ici…»

 

Photo de l’extérieur du grand magasin parisien Le Printemps orné d’illuminations de Noël blanches et roses Les grands magasins comme le Printemps mettent le paquet durant les fêtes de fin d’année. Crédit photo : 2015-11-Noel-Actualites-Vitrine-Façade-Printemps

La Ville Lumière porte bien son nom ! Tandis que les jours raccourcissent et que l’esprit des fêtes de fin d’année s’invite dans les boutiques et les rues de Paris, les illuminations chatoyantes de Noël et les décorations festives traditionnelles font leur apparition dans la ville. Les incontournables des fêtes, tels que les patinoires, les manèges, les marrons et le vin chaud, animent les rues parisiennes en dépit du froid hivernal. Visitez Paris durant les fêtes de fin d’année pour vous faire votre propre idée !

Ce guide répertorie toutes les activités incontournables des fêtes de fin d’année à Paris pour vous aider à faire votre choix cet hiver. Si vous souhaitez trouver l’endroit parfait où séjourner, consultez la liste de nos appartements à Paris.

1. Les illuminations de Noël à Paris

Photo d’une rue parisienne avec des illuminations de Noël jaunes et un arbre enneigé Les rues de Paris se métamorphosent grâce aux illuminations de Noël et offrent une ambiance de fête. Crédit photo : Paris-avenue-de-montaigne-fashion-ninara

Lire l’article ici…»

 

Photographie de la grande salle de lecture voutée de la bibliothèque Sainte-Geneviève Les magnifiques bibliothèques de Paris ne déçoivent jamais, de la bibliothèque Sainte-Geneviève à l’American Library in Paris !

Pendant presque un millénaire, Paris a constitué le haut-lieu de l’enseignement grâce au mécénat des rois. De nombreuses universités historiques ont été créées. De nos jours, les étudiants et les salariés peuvent profiter de bibliothèques spectaculaires qui représentent ce patrimoine universitaire. La ville regorge d’espaces de travail et d’étagères remplies de livres qui n’attendent que d’être lus, depuis les salles d’étude du célèbre Quartier latin à la bibliothèque digne d’un conte de fées dans le Marais. Si vous séjournez dans une location meublée à Paris, vous pourrez étudier chez vous ou dans l’une de ces plus belles bibliothèques de la capitale. Lire l’article ici…»

 

Photographie de la Fondation Louis Vuitton La Fondation Louis Vuitton promeut les arts et la culture à Paris. (Credit : Daniel Buren L'observatoire de la lumiere travail in situ- Guignard)

Lorsque vous rêvez de Paris, vous vous imaginez, flânant dans des galeries d’art, un verre de vin à la main, ou vêtu de la plus récente tenue de haute couture et faisant une entrée remarquée dans la salle d’opéra. Paris est réputée pour être une ville artistique. Si vous allez y faire un tour, vous comprendrez certainement pourquoi. Prenez le temps de découvrir cet épicentre des arts du spectacle en plus de tous les autres sites touristiques et musées. Il y en a pour tous les goûts, de l’opéra, du théâtre et de la danse classique et même des concerts et du cabaret. Et parce qu’il s’agit de Paris, les salles de spectacles elles-mêmes sont aussi fascinantes que les évènements qu’elles accueillent. Lors de votre prochain séjour à Paris, louez un appartement près de l’une de ces salles emblématiques et immergez-vous dans la culture et les arts parisiens.

La mode et l’art se mêlent un peu partout à Paris. Ce n’est donc pas surprenant que Louis Vuitton y ait créé la Fondation d’entreprise Louis Vuitton, un musée d’art et un centre culturel afin de promouvoir les arts et la culture dans la capitale. Bien évidemment, il ne pouvait être conçu que par l’un des meilleurs, le célèbre architecte Frank Gehry, dont les travaux ont été salués par la critique internationale et parmi lesquels compte le musée Guggenheim à Bilbao en Espagne. La fondation se trouve dans le 16e arrondissement et rien que son architecture remarquable vaut la peine de se déplacer. Lire l’article ici…»